Présentation du site
Le site www.as-informatique.com est édité par AS-Informatique SUBTIL EIRL, Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL), immatriculée au R.C.S de Bourg-en-Bresse sous le numéro 795 147 339 00019, domicilié à :
29 rue principale
Le village de Cuisiat
01370 VAL-REVERMONT
Téléphone : +33 (0)6 01 77 28 97
Email : utilisez le formulaire de contact
N° Siret : 795 147 339 00019
Code APE : 6202 A
TVA intracommunautaire : FR84 795147339
L'hébergement du Site est assuré par la société OVH : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
Conception et réalisation du Site : A. SUBTIL
Conditions générales
L'utilisation du site www.as-informatique.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par www.as-informatique.com.
Le site www.as-informatique.com est mis à jour régulièrement par Arnaud SUBTIL. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.as-informatique.com a pour objectif de fournir des informations concernant l'ensemble des activités et services proposés par l'EIRL AS-Informatique.
L'entreprise s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.as-informatique.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.as-informatique.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments disponibles sur ce site (textes, images, vidéos, éléments téléchargeables) sont la propriété de l'EIRL AS-informatique ainsi que de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, totale ou partielle, de tout élément présent sur ce site est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'EIRL AS-Informatique.
Protection des données personnelles / RGPD
AS-Informatique ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site, les seules informations nominatives (nom, téléphone, adresse, ...) ne sont récoltées que si l'utilisateur les enregistre (dans le cas d'une demande de contact ou lors du téléchargement d'un logiciel), ou au moment de l'achat d'un logiciel (pour créer un espace personnel pour le client).
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.as-informatique.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
AS-Informatique sengage à ce que le traitement des données fournies par l'utilisateur soit conforme à la définition proposée par le RGPD.
Seules les données strictement nécessaires sont collectées et traitées. Chaque formulaire permettant la collecte de données personnelles est conforme au RGPD. La personne est informée de l'utilisation qui sera faite de ses données.
Les données des clients (ayant un accès à l'espace client) ou non clients (utilisées à des fins de prospection commerciale, fournie à la demande d'un devis ou au téléchargement d'un logiciel) peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale (soit à la date dexpiration du dernier contrat, soit depuis le dernier contact avec le client ou prospect).
Droit applicable - litiges
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.as-informatique.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de BOURG-EN-BRESSE.